Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Présentation du vendeur
Le site www.bijoux-clairobscur.com est édité par :
ClairObscur Art – Stéphanie Pitino
Auto-entrepreneuse
SIRET : 501 659 494 00022
Code APE : 7410Z
TVA intracommunautaire : non applicable (article 293B du CGI)
Adresse :
6 rue du Pré-Hibou
73490 La Ravoire – France
E-mail : contact@clairobscur.fr
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux et accessoires proposés sur le site bijoux-clairobscur.com.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits
Les bijoux proposés sont des créations artisanales, assemblées à la main.
Certains modèles sont disponibles en stock, d’autres sont réalisés à la commande, notamment en cas de personnalisation.
Les pierres fines étant naturelles, des variations de teinte, de transparence ou de reflets peuvent exister d’un bijou à l’autre. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés lors du passage de la commande.
ClairObscur Art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
En cas d’erreur manifeste d’affichage du prix, la commande pourra être annulée après information du client.
5. Commande
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé après validation du paiement.
ClairObscur Art se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement, de litige antérieur ou de demande manifestement abusive.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :
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Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
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PayPal
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Apple Pay
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Klarna
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Shop Pay
Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de traitement et de livraison sont indiqués sur le site et peuvent varier selon la charge de travail et la destination.
ClairObscur Art ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Pour les commandes internationales, d’éventuelles taxes ou frais de douane restent à la charge du client.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, hors produits personnalisés.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits doivent être retournés en parfait état.
9. Produits personnalisés
Les bijoux réalisés sur mesure ou personnalisés (choix de pierre, longueur, options spécifiques…) ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré.
10. Retours et échanges
En cas de produit défectueux ou d’erreur de préparation, merci de contacter contact@clairobscur.fr dans les plus brefs délais, en joignant des photos si nécessaire.
11. Responsabilité
ClairObscur Art ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien inadapté des bijoux.
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait imputable au transporteur.
12. Données personnelles
Les données personnelles sont collectées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour plus d’informations, consultez la Politique de confidentialité.
13. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, visuels, créations) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de ClairObscur Art.
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.





